Articles tagged with: procès
Actu, France, Justice »
Sur décision de la cour d’appel de Toulouse, La Poste est contrainte à verser 5 euros par semaine à 12 de ses employés du Tarn, pour les frais d’entretien de leurs tenues de travail.
Actu, France, Justice, Société »
Alors que son procès devait s’ouvrir dans deux mois, Jean-Pierre Treiber s’est suicidé le 20 février, dans sa cellule de la prison de Fleury-Mérogis.
France, La Une, Politique »
Jeudi 28 janvier, le tribunal correctionnel de Paris rendra son jugement dans la rocambolesque affaire Clearstream. Au coeur de ce procès, qui avait tenu en haleine pendant quatre semaines l’ensemble des médias, Dominique de Villepin. Le 20 octobre dernier, Jean-Claude Marin, procureur de la République, a requis contre Dominique de Villepin une peine de 18 mois de prison avec sursis ainsi qu’une amende de 45 000 euros. A quelques heures du jugement, l’ancien premier ministre se dit “serein” :
Actu, International »
Le procès de John Demjanjuk s’ouvre lundi 30 novembre à Munich en Allemange. Avec lui c’est la collaboration et les exactions nazies pendant la seconde guerre mondiale, plus de cinquante ans après les faits, qui sont jugées. Il serait le dernier grand nazi encore en vie.
Actu, International, Justice »
Radovan Karadzic, 64 ans, va comparaître devant le Tribunal Pénal International (TPI) de la Haye. Alors qu’hier l’ancien chef politique des Serbes de Bosnie n’était pas apparu à l’audience, il a fait son entrée mardi 3 novembre devant le tribunal car aujourd’hui les juges du TPI planchaient sur la suite à donner à ce procès qui s’est ouvert le 26 octobre.
France, Justice »
Lundi 26 octobre, le procès de Francis Evrard, âgé de 63 ans, s’est ouvert devant la cour d’assises du Nord, à Douai. L’homme doit répondre de l’enlèvement, la séquestration et le viol d’Enis, un enfant de 5 ans, en août 2007, à Roubaix (Nord).
Actu, France, Politique »
Vendredi 24 octobre le procès Clearstream touche à sa fin après cinq semaines de débats. Ce sont des avocats de Jean-Louis Gergorin, anicen vice-président d’EADS et corbeau présumé de l’affaire, qui doivent aujourd’hui clorent les plaidoiries.
Actu, France, Justice »
Pour le dernier jour de débat du procès Clearstream, lundi 12 octobre, ont attendait, comme d’habitude, des révélations. Mais c’est surtout Imad Lahoud qui a été chargé par tous les témoins. La vérité semble encore un peu plus inatteignable car c’est bien des accusations parole contre parole que le tribunal devra juger. Après la belle-sÅ“ur de Dominique de Villepin, Delphine Piloquet et son mari, Michel Piloquet, dans la matinée, ce sont les anciens des RG qui ont nié leur participation à tout manipulation.
Actu, France, Justice »
Aujourd’hui lundi 12 octobre c’est au tour de l’ancien patron des Renseignements Généraux de faire son entrée dans la salle d’audience. Yves Bertrand, à la tête des RG de 1992 et 2004, intervient à la barre en tant que témoin dans l’affaire au dernier jour du procès.
Actu, Environnement, France, Justice »
C’est aujourd’hui que s’ouvre le procès en appel de l’Erika dix ans après la naufrage du pétrolier. Il pourrait durer jusqu’au 18 novembre.

Actu, France, Justice »
Hier c’était une journée importante pour le procès Clearstream. Dominique de Villepin entre dans l’arène à la sixième audience du procès, mercredi 30 septembre. Il vient s’expliquer, donner sa version des faits, convaincre de son innocence.
Actu, France »
Le procès historique Clearstream qui s’est ouvert ce lundi devant le tribunal correctionnel de Paris, entre aujourd’hui dans le vif du sujet. Pour ce troisième jour d’audience, ce sont Imad Lahoud et Jean-Louis Gergorin qui se présentent devant les juges.
Actu, France »
L’humoriste controversé Dieudonné comparait aujourd’hui pour “injure raciale” devant le tribunal correctionnel de Paris. Il avait remis à l’historien révisionniste Robert Faurisson, lui aussi poursuivi, le “prix de l’infréquentabilité” lors de son spectacle au Zénith de Paris le 26 décembre 2008.
Actu, France »
Le renvoi en correctionnelle de l’ancien premier ministre Dominique de Villepin, dans le cadre de l’affaire Clearstream, s’ouvre ce lundi 21 septembre. Pendant un mois et après quatre ans d’enquêtes, les magistrats auront pour tâche de démêler le vrai du faux de ce scandale politique au sommet de l’état.
Actu, France »
Le procès Clearstream s’ouvrira dans une quinzaine de jours. Déjà la bataille médiatique a pris place et reflète ce qui sera sans doute le procès de l’année.
Dans une interview accordée à l’Express la semaine dernière, Dominique de Villepin attaquait Nicolas Sarkozy. “Il pèse sur le dossier de tout son poids institutionnel […]. Pour éviter la confusion des genres, il aurait dû faire preuve d’une grande retenue”, déclarait-il.
Il n’a pas fallu beaucoup de temps pour obtenir la réaction du Président de la République. En effet, le Parisien rapporte le 7 septembre …
Actu, International, Justice »
L’opposante birmane devra encore attendre le verdict de son procès jusqu’au mois d’août alors qu’il devait être annoncé vendredi 31 juillet selon des sources judiciaires et diplomatiques. Aung San Suu Kyi risque jusqu’à cinq ans de réclusion.
Actu, France, Justice »
Si Youssouf Fofana n’a jamais nié les faits, c’est la première fois qu’ au cours du procès il reconnait avoir tué le jeune juif Ilan Halimi en 2006, après l’avoir séquestré et torturé avec 26 autres coaccusés durant trois semaines à Bagneux.
Actu, International »
L’opposante à la junte birmane encourt jusqu’à 5 années d’emprisonnement pour avoir laissé un américain séjourner chez elle. Les élections de 2010 approchant, cette condamnation est tout bonnement « providentielle ».



